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Article 1 : Publication et Hébergement
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Description des services forums, blogs et débats
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Utilisation du Site
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• respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au Site et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun Message diffusé sur le Site, dont il ne détiendrait pas les droits ;
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• déposer sur le Site des Messages qui ne doivent pas :
• détourner l’esprit du Site, notamment dans un but politique, de propagande ou de prosélytisme ;
• être contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
• être à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui,
• être à caractère pornographique ou pédophile,
• inciter à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
• inciter à un délit, au crime et aux actes de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
• inciter au suicide,
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